Pour un projet collectif
La Région Alsace et l'ADEME considèrent un projet comme "collectif" s'il concerne au moins 2 logements loués ou si le maître d'ouvrage est une collectivité, une association, un bailleur social ou une copropriété.
Télécharger la fiche 2010 des aides accordées aux projets collectifs (fichier .pdf de 850 Ko)
- Les appels à projet en cours (BBC pour les communes, BBC pour les projets collectifs, photovoltaïque).
- Les cahiers des charges ou dossiers types de demande de subvention :
- pour l'étude de faisabilité economique d'une chaufferie collective au bois à alimentation automatique (fichier .pdf de 2 Mo)
- pour l'étude de faisabilité d'un chauffe-eau solaire collectif (fichier .pdf de 724 Ko)
- pour un générateur photovoltaïque raccordé au réseau (fichier .doc de 1,2 Mo)
- pour un Audit énergétique simple pour les bâtiments des collectivités, des associations et des bailleurs sociaux (fichier .doc de 1,4 Mo)
- Les fiches-projet à joindre aux demandes de subventions :
- pour une chaufferie bois (fichier .pdf de 136 Ko)
- pour un chauffe-eau solaire collectif (fichier .pdf de 154 Ko)
- pour le photovoltaïque raccordé au réseau (fichier .pdf de 136 Ko)
- pour le photovoltaïque en site isolé (fichier .pdf de 409 Ko)
